Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site https://academy.le-niid.fr/ est édité par :

ACADEMY (en constitution)
Société par actions simplifiée (SAS) en cours d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Nazaire.
Capital social : 100 €
Siège social : 20 allée de la Mer d'Iroise, Océanis 1, 44600 Saint-Nazaire
SIREN : [À COMPLÉTER après immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER après immatriculation, le cas échéant]

Représentant légal : Monsieur Jesse LAVING, Président
Directeur de la publication : Monsieur Jesse LAVING
Email : leniid.academy@gmail.com

Société détenue par :

SAS ALL'INVEST — RCS Saint-Nazaire 881 700 793 — 20 allée de la Mer d'Iroise, Océanis 1, 44600 Saint-Nazaire
SARL BUSINESS CONSULTING — SIREN 104 129 721 — RCS Paris — 61 rue de Lyon, 75012 Paris

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Site web : https://www.hetzner.com
Téléphone : +49 (0)9831 505-0

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, sons, ainsi que leur mise en forme) sont la propriété exclusive de la société ACADEMY ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Marques

« NIID » et « NIID ACADEMY » sont des dénominations commerciales utilisées par la société ACADEMY. Toute reproduction ou usage non autorisé de ces signes distinctifs est interdit.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

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Les informations diffusées sur le Site sont présentées à titre informatif. La société ACADEMY ne saurait garantir leur exhaustivité, leur exactitude ou leur actualité absolues.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du Site, vous pouvez nous contacter à : leniid.academy@gmail.com